Jacques Rey

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Rey
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045098419(source JORF)
désignation
01 Février 202201/02/2022
De: Jacques REY
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(264 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045098417(source JORF)
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Jacques REY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2014
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000028842457(source JORF)
admission
12 Avril 201412/04/2014
De: Rey (Jacques, Jean-Marie)
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jacques REY
président de la Fédération française de gymnastique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000025391779(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: REY (Jacques)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-07-01"
DEVK1109170A(source BODD)
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: REY (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: REY (Jacques, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151745(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Les représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Jacques REY
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacques Rey
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jacques Rey
vice-président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
experts auprès de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000239226(source JORF)
désignation
10 Octobre 200610/10/2006
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Jacques Rey
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000448926(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jacques Rey
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Rey (Jacques)
Ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées par anticipation et
Groupe:
Service des essences des armées par anticipation et
date_debut="2003-04-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000234607(source JORF)
admission
26 Décembre 200226/12/2002
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Rey (Jacques)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Rey (Jacques)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général de 2e classe
représentant du service des essences des armées, et son suppléant l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
suppleant
JORFTEXT000000772246(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Jacques Rey
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Rey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Rey (Jacques)
Ingénieur en chef de 1re classe
nommé directeur adjoint du service des essences des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2000-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000218680(source JORF)
promotion
01 Août 200001/08/2000
De: Rey (Jacques, André, Michel)
président de la Fédération française de gymnastique ; 33 ans d'activités professionnelles, sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Rey (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-09-17"
JORFTEXT000000757683(source JORF)
promotion
06 Novembre 199806/11/1998
De: Rey (Jacques)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Côte-d'Or
JORFTEXT000000754394(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Rey (Jacques)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000203089(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Rey (Jacques)
ingénieur en chef de 1re classe ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Rey (Jacques)
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 127e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 25 novembre 1996 - 9 janvier 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000564563(source JORF)
admission
08 Mars 199708/03/1997
De: Rey (Jacques)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université Lyon-II
au titre de la 24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
Groupe:
Université Lyon-II
duree="trois ans"
JORFTEXT000000194319(source JORF)
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Rey (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Rey (Jacques)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
corps="Ingénieurs militaires des essences"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1995-07-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000735092(source JORF)
admission
14 Avril 199514/04/1995
De: Rey (Jacques, Roger, Luc, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Rey (Jacques, Pierre)
commissaire général de division. Chevalier du 12 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
promotion
06 Juillet 199306/07/1993
De: Rey (Jacques)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
JORFTEXT000000725106(source JORF)
composition
19 Août 199219/08/1992
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Rey (Jacques, Louis, Joseph)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Rey (Jacques)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000353629(source JORF)
nomination
14 Mars 199114/03/1991
De: Rey (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps des ingénieurs militaires
au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1990-08-01"
corps="Ingénieurs militaires"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
charge
28 Juin 199028/06/1990
De: Rey (Jacques)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
JORFTEXT000000707520(source JORF)
élection
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.